DCS N°1
Désignation d’un secrétaire de séance
DCS N°2
Adoption du PV du Comité syndical
DCS N°3
Approbation du débat d’orientation budgétaire 2024
DCS N°4
Pays d’art et d’histoire – Fixation du prix de vente des brochures Pays d’art et d’histoire
DCS N°5
SAGE – Lancement de l’étude technique et stratégique pour l’offre de développement de carénage
DCS N°6
Recrutement d’un chargé de mission en hydro-économie
DCS N°7
Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols
DCS N°8
Protection sociale complémentaire santé – Convention CGD29
DCS N°9
Signature de l’avenant au programme d’Action Cœur de ville – Morlaix Communauté
DCS N°10
Désignation d’un secrétaire de séance
DCS N°11
Adoption du procès verbal du comité syndical du 8 février 2024
DCS N°12
Approbation du compte de gestion 2023
DCS N°13
Approbation du compte administratif 2023
DCS N°14
Affectation du résultat de l’exercice 2023 sur l’exercice 2024
DCS N°16
Vote du budget participatif 2024 du PETR Pays de Morlaix
DCS N°18
Désignation d’un secrétaire de séance
DCS N°19
Adoption du procès verbal du 27 Mars 2024
DCS N°20
SCOT : la répartition du compte foncier
DCS N°21
Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
DCS N°22
Convention financière SCOT du Léon
DCS N°23
Convention financière SAGE – EAU FETE
DCS N°24
Convention mise à disposition SAGE –SIG ANDOUR
DCS N°25
Convention Adhésion ADEUPa
DCS N°26
Rapport d’activité 2023
DCS N°27
Désignation d’un secrétaire de séance
DCS N°28
Adoption du procès verbal du 20 juin 2024
DCS N°29
SCOT DU PAYS DE MORLAIX : Débat sur le Projet d’Aménagement Stratégique
DCS N°30
Evaluation du CLS 1
DCS N°31
Recrutement d’un contrat d’apprentissage
DCS N°32
Adhésion au GEAI 29 pour l’année 2024 et l’année 2025
DCS N°33
Convention partenariat PAH pays de Morlaix – EPCC
Décision Comité syndical
8 février 2024
Décision Comité syndical
27 mars 2024
Décision Comité syndical
20 juin 2024
Décision Comité syndical
12 septembre 2024