Délibérations 2023

Délibération N°1
Désignation d’un secrétaire de séance

Délibération N°2
Adoption procès verbal 5 déc. 2022

Délibération N°3
Approbation du débat budgétaire

Délibération N°4
Tableau des emplois

Délibération N°5
Prestation du CDG29 – Convention cadre

Délibération N°6
Adhésion au service RGPD Centre de gestion 29

Délibération N°7
Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée N°1 du Scot du Léon

Délibération N°8
Ingénierie mutualisée conférence des Scot Bretagne

Délibération N°9
Désignation des représentants du Pays de Morlaix à la commission Mer et Littoral

Délibération N°10
Désignation secrétaire de séance

Délibération N°11
Adoption PV du 03-03-2023

Délibération N°12
Approbation du CDG 2022

Délibération N°13
Approbation du CA 2022

Délibération N°14
Affectation du résultat 2022 sur 2023

Délibération N°15
Adoption des participations par habitants des 3 EPCI

Délibération N°16
Vote du BP 2023

Délibération N°17
Autorisation signature avenant dispo

Délibération N°18
Signature convention d’objectifs et moyens du SAGE

Délibération N°19
Demande financement étude carénage 2023 SAGE

Délibération N°20
Financement étude des sources de pression SAGE

Délibération N°21
Adhésion au cluster algues Bretagne BV

Délibération N°22
Demande subvention DRAC 2023

Délibération N°23
Sollicitation de crédits au titre des actions emploi-formation 2023

Délibération N°24
Demande subvention ingénierie 2023 des Codev

Délibération N°25
Création des emplois non permanents

Délibération N°26
Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur

Inventaire
Sorties de biens 2023

Délibération N°41
Désignation d’un secrétaire de séance et de 2 assesseurs

Délibération N°42
Élection du Président du Pays de Morlaix

Délibération N°43
Élection des Vice-présidents et des Délégués référents

Délibération N°44
Délégation de pouvoir du Comité au Président du Pays de Morlaix

Délibération N°45
Délégation de pouvoir du comité au bureau du Pays de Morlaix

Délibération N°46
Transmission du rapport d’activité 2022

Délibération N°47
Désignation d’un secrétaire de séance

Délibération N°48
Adoption du procès-verbal du comité syndical du 16 octobre 2023

Délibération N°49
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Délibération N°50
Détermination des durées d’amortissement des immobilisations – Modalités d’amortissement M57

Délibération N°51
Évaluation environnementale du SCOT du Pays de Morlaix – Résultat de la consultation

Délibération N°52
Nomination du suppléant de Marie-Claire HENAFF au comité de programmation LEADER

Rapport d’activité 2022

Délibération N°3
Annexes orientations budgétaires

Délibération N°4
Modification du tableau des emplois