Mentions légales

Editeur du site :

Groupement d’Intérêt Public d’Aménagement Territorial du Pays de Morlaix
s/c CCI Aéroport
CS 27934
29679 MORLAIX cedex
contact@paysdemorlaix.com

T 02.98.62.39.57
F 02.98.62.39.50

Sandrine QUEIGNEC Directrice

Mélanie CUEFF Assistante – comptable – gestionnaire Leader – référente projets petite enfance et personnes agées

Sarah NOLL Chargée de mission Conseil de développement

Dorothée LE GAL Chargée de mission Leader

Loïc QUEMENER Animateur du Pays d’Art et d’Histoire

Véronique LEMONON Chargée de mission Pôle innovation

Vincent FERU Chargé de mission numérique

Création et hébergement du site :

Création graphique, développement : Nicolas Jollé
Coordination du projet : www.qtscom.fr

Hébergement :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Responsable du site :

Melle Sandrine Queignec

Responsabilité :

La responsabilité du Pays de Morlaix ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, l Pays de Morlaix ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du site du Pays de Morlaix téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Pays de Morlaix. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du Pays de Morlaix.

Loi applicable et compétence :

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.